Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles du Breuil
Monsieur FLAVIEN LEPERT

Numéro de dépôt :
4566723
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
Charles du Breuil de FLAVIEN LEPERT

Présentation de la marque Charles du Breuil

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par monsieur FLAVIEN LEPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles du Breuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur FLAVIEN LEPERT domicilié(e) Westendstrasse 161 - 80339 - MUENCHEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 75cl Distribution GmbH, Monsieur FLAVIEN LEPERT domicilié(e) Westendstrasse 161 - 80339 - MUENCHEN - France.

La marque Charles du Breuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles du Breuil arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

FLAVIEN LEPERT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE ROSE DRY , PERLE BRUT


Monsieur FLAVIEN LEPERT - Westendstrasse 161 - 80339 - MUENCHEN - Allemagne


75cl Distribution GmbH, Monsieur FLAVIEN LEPERT - Westendstrasse 161 - 80339 - MUENCHEN - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Vin d'orge [bière]; Vins sans alcool ;

Amontillado [vin]; Apéritifs à base de vin; Boisson à base de vin et de jus de fruits; Boissons à base de vin; Boissons contenant du vin [spritzers]; Cocktails préparés à base de vin; Punch au vin; Vin; Vin à base de riz jaune; Vin à faible teneur en alcool; Vin blanc; Vin chaud; Vin d'acanthopanax [Ogapiju]; Vin de cuisine; Vin de fraise; Vin de framboises noires [Bokbunjaju]; Vin de fruits; Vin de fruits effervescent; Vin de raisin; Vin de raisin effervescent; Vin de riz traditionnel coréen [makgeoli]; Vin rouge; Vins; Vins blancs pétillants; Vins chauds; Vins d'appellation d'origine controllée; Vins d'indication géographique protégée; Vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina; Vins de table; Vins de table non gazeux; Vins effervescents; Vins effervescents naturels; Vins mousseux; Vins pétillants; Vins rosés; Vins rouges pétillants; Vins sucrés; Vins vinés ;

Bars à vins; Services de dégustation de vins [fourniture de boissons].